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Trié par : Date de publication
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Ferme des greniers publics d'Aix / Brignon, Maire ; Daime, adjoint
Ferme des greniers publics d'Aix / Brignon, Maire ; Daime, adjoint- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 18 décembre 1800
- Classement
- Affiches anciennes
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Ordonnance de police... sur les greniers publics / Mairie d'Aix
Ordonnance de police... sur les greniers publics / Mairie d'Aix- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 3 février 1801
- Classement
- Affiches anciennes
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Jugement du tribunal de police d'Aix, qui condamne les citoyens Negrel, Garcin et Roure, boulange...
Jugement du tribunal de police d'Aix, qui condamne les citoyens Negrel, Garcin et Roure, boulangers, à une amende de 3 journées de travail, pour n'avoir pas mis le poids aux pains à quatre ; ordonne que la restitution du surexigé sera faite…Condamnation de boulangers pour fraude
- Date
- vendredi 23 octobre 1801
- Classement
- Affiches anciennes
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Le public est prévenu que le sous-préfet donne audience tous les jours impairs de la décade...
Le public est prévenu que le sous-préfet donne audience tous les jours impairs de la décade...- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 10 février 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête ...
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du département des Bouches-du-Rhône... arrête les citoyens Reynaud.. Billon... et Fanton... sont proclamés juges de paixElection des juges de paix de l'arrondissement
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 27 mars 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Extrait des registres de la sous-préfecture du second arrondissement du département des Bouches-d...
Extrait des registres de la sous-préfecture du second arrondissement du département des Bouches-du-Rhône... célébration dans toute la République de l’anniversaire du 14 juillet 1789Arrêté du sous-préfet relatif à l'anniversaire du 14 juillet à la fête de la Concorde et à l'installation de Mr l'archevêque d'Aix
- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 9 juillet 1802
- Classement
- Affiches anciennes
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Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du Département des Bouches-du-Rhône, par intér...
Le sous-préfet du deuxième arrondissement communal du Département des Bouches-du-Rhône, par intérim, au maire d'Aix.. [suivi de] le maire d’Aix ordonne aux conscrits... / [Mairie d’Aix]Application et diffusion par le maire Sallier d’une lettre du sous-préfet qui convoquent les les conscrits des ans 9 et 10
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 8 février 1803
- Classement
- Affiches anciennes
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Adjudication de la ferme pure et simple de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville d'Ai...
Adjudication de la ferme pure et simple de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville d'Aix... [signé] le sous-préfet- Créateur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 5 avril 1803
- Classement
- Affiches anciennes
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Contributions directes. Mutations pour l'an XII. Les maire et adjoints.. préviennent les personne...
Contributions directes. Mutations pour l'an XII. Les maire et adjoints.. préviennent les personnes qui ont acquis des maisons... / [Mairie d’Aix]Production des titres de propriété pour le calcul de l’impôt
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- mardi 3 mai 1803
- Classement
- Affiches anciennes
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Contributions directes de l'an XII.... les rôles de contributions … sont en recouvrement chez le ...
Contributions directes de l'an XII.... les rôles de contributions … sont en recouvrement chez le citoyen Leblanc / Mairie d'AixAvis de la Mairie d'Aix sur la mise en recouvrement des rôles par le percepteur Leblanc.
- Créateur
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
- Date
- jeudi 10 novembre 1803
- Classement
- Affiches anciennes